ROSSIGNOL PATRICK

Active

Siren509 251 575Entrepreneur individuelCréée le 01 janvier 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROSSIGNOL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2009, identifié par le SIREN 509 251 575. Son siège social est situé 32 quai Jean Charles Rey. Son activité principale relève du code NAF 8622C.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL PATRICK

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL PATRICK
SIREN: 509 251 575
SIRET (siège): 509 251 575 00023
N° TVA intracommunautaire: FR81509251575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 509 251 575
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8622C
Date de création: 01 janvier 2009
Siège social: 32 QUAI JEAN CHARLES REY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL PATRICK

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de ROSSIGNOL PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

Adresse inconnueSiègeActif
509 251 575 00023 · ouvert le 13 juin 2022 · NAF 8622C
54200 DOMMARTIN-LES-TOULFermé
509 251 575 00015 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 7490B

Documents juridiques de ROSSIGNOL PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL PATRICK est 509 251 575. Le SIRET de son siège social est 509 251 575 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81509251575.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL PATRICK ?

Le siège social de ROSSIGNOL PATRICK est situé 32 quai Jean Charles Rey.