ROSSIGNOL PATRICK

Active

Siren927 480 277Entrepreneur individuel01600 Sainte-EuphémieCréée le 11 avril 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 927 480 277, ROSSIGNOL PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 11 avril 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 400 CHE Vert, 01600 Sainte-Euphémie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1512Z.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL PATRICK

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL PATRICK
SIREN: 927 480 277
SIRET (siège): 927 480 277 00015
N° TVA intracommunautaire: FR14927480277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 927 480 277
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1512Z
Date de création: 11 avril 2024
Siège social: 400 CHE Vert, 01600, Sainte-Euphémie
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL PATRICK

Fabrication d'articles de sellerie.

Finances de ROSSIGNOL PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01600 Sainte-EuphémieSiègeActif
927 480 277 00015 · ouvert le 02 mai 2024 · NAF 1512Z

Documents juridiques de ROSSIGNOL PATRICK

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de ROSSIGNOL PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 11 avril 2024

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL PATRICK est 927 480 277. Le SIRET de son siège social est 927 480 277 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14927480277.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL PATRICK ?

Le siège social de ROSSIGNOL PATRICK est situé 400 CHE Vert, 01600 Sainte-Euphémie.