ROSSIGNOL Patrick

Active

Siren982 603 706Entrepreneur individuel59880 Saint-SaulveCréée le 17 décembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 982 603 706, ROSSIGNOL Patrick est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 RUE Henri Barbusse Résidence Maupassant - bat C 5eme étage appart 21, 59880 Saint-Saulve. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL Patrick

INSEE

Dénomination: ROSSIGNOL Patrick
SIREN: 982 603 706
SIRET (siège): 982 603 706 00010
N° TVA intracommunautaire: FR45982603706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 982 603 706
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 17 décembre 2023
Siège social: 42 RUE Henri Barbusse Résidence Maupassant - bat C 5eme étage appart 21, 59880, Saint-Saulve
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROSSIGNOL Patrick

Location logement meublé non professionnel

Finances de ROSSIGNOL Patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL Patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL Patrick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59880 Saint-SaulveSiègeActif
982 603 706 00010 · ouvert le 09 décembre 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROSSIGNOL Patrick

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL Patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL Patrick

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 17 décembre 2023

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL Patrick

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL Patrick ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL Patrick est 982 603 706. Le SIRET de son siège social est 982 603 706 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45982603706.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL Patrick ?

Le siège social de ROSSIGNOL Patrick est situé 42 RUE Henri Barbusse Résidence Maupassant - bat C 5eme étage appart 21, 59880 Saint-Saulve.