ROSSIGNOL SABINE DANIELA
Active5610C · Restauration de type rapide
Enregistré sous le numéro SIREN 804 441 202, ROSSIGNOL SABINE DANIELA est un entrepreneur individuel créé le 7 septembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Rene Rabault, 49100 Angers. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de ROSSIGNOL SABINE DANIELA
INSEE- Dénomination
- ROSSIGNOL SABINE DANIELA
- SIREN
- 804 441 202
- SIRET (siège)
- 804 441 202 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR90804441202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 441 202
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 07 septembre 2014
- Siège social
- 15 RUE RENE RABAULT, 49100, ANGERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSSIGNOL SABINE DANIELA
Vente alimentaire, traiteur, vente de boissons (sans licence IV)
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Établissements de ROSSIGNOL SABINE DANIELA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49100 ANGERSSiègeActif
804 441 202 00012 · ouvert le 07 septembre 2014 · NAF 5610C
Conformité de ROSSIGNOL SABINE DANIELA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL SABINE DANIELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROSSIGNOL SABINE DANIELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSIGNOL SABINE DANIELA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 septembre 2014
Marques déposées par ROSSIGNOL SABINE DANIELA
INPIROSSIGNOL SABINE DANIELA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréekreo'zil LA REUNION LE LA
N° 4930600 · Déposée le 23 janvier 2023 · Marque figurative
Classe 43 · valable jusqu’au 23 janvier 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur ROSSIGNOL SABINE DANIELA
Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL SABINE DANIELA ?
Le numéro SIREN de ROSSIGNOL SABINE DANIELA est 804 441 202. Le SIRET de son siège social est 804 441 202 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90804441202.
Où se situe le siège social de ROSSIGNOL SABINE DANIELA ?
Le siège social de ROSSIGNOL SABINE DANIELA est situé 15 rue Rene Rabault, 49100 Angers.
ROSSIGNOL SABINE DANIELA est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSIGNOL SABINE DANIELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSIGNOL SABINE DANIELA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL SABINE DANIELA.
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