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ROSSIGNOL SABINE DANIELA

Active
Siren804 441 202Entrepreneur individuel49100 ANGERSCréée le 07 septembre 2014

5610C · Restauration de type rapide

Enregistré sous le numéro SIREN 804 441 202, ROSSIGNOL SABINE DANIELA est un entrepreneur individuel créé le 7 septembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Rene Rabault, 49100 Angers. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de ROSSIGNOL SABINE DANIELA

Dénomination
ROSSIGNOL SABINE DANIELA
SIREN
804 441 202
SIRET (siège)
804 441 202 00012
N° TVA intracommunautaire
FR90804441202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 441 202
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
07 septembre 2014
Siège social
15 RUE RENE RABAULT, 49100, ANGERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL SABINE DANIELA

Vente alimentaire, traiteur, vente de boissons (sans licence IV)

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Établissements de ROSSIGNOL SABINE DANIELA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49100 ANGERSSiègeActif

    804 441 202 00012 · ouvert le 07 septembre 2014 · NAF 5610C

Conformité de ROSSIGNOL SABINE DANIELA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL SABINE DANIELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL SABINE DANIELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROSSIGNOL SABINE DANIELA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-01-19 · Début d'activité : 2014-09-07

  1. création

    Date d'effet : 07 septembre 2014

Marques déposées par ROSSIGNOL SABINE DANIELA

ROSSIGNOL SABINE DANIELA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • kreo'zil LA REUNION LE LA

    N° 4930600 · Déposée le 23 janvier 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 43 · valable jusqu’au 23 janvier 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL SABINE DANIELA

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL SABINE DANIELA ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL SABINE DANIELA est 804 441 202. Le SIRET de son siège social est 804 441 202 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90804441202.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL SABINE DANIELA ?

Le siège social de ROSSIGNOL SABINE DANIELA est situé 15 rue Rene Rabault, 49100 Angers.

ROSSIGNOL SABINE DANIELA est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL SABINE DANIELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL SABINE DANIELA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL SABINE DANIELA.