ROSSIGNOL SEBASTIEN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
ROSSIGNOL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 1999, identifié par le SIREN 421 994 914. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue Pierre Rebiere, 75017 Paris. ROSSIGNOL SEBASTIEN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de ROSSIGNOL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ROSSIGNOL SEBASTIEN
- SIREN
- 421 994 914
- SIRET (siège)
- 421 994 914 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR21421994914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 994 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 04 janvier 1999
- Siège social
- 32 RUE PIERRE REBIERE, 75017, PARIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ROSSIGNOL SEBASTIEN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de ROSSIGNOL SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
421 994 914 00032 · ouvert le 20 mars 2012 · NAF 9003A
- 94150 RUNGISFermé
421 994 914 00016 · ouvert le 04 janvier 1999 · NAF 9003A
- 75013 PARISFermé
421 994 914 00024 · ouvert le 10 avril 2009 · NAF 9003A
Conformité de ROSSIGNOL SEBASTIEN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL SEBASTIEN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 04 juillet 2019.
Aucune mention de ROSSIGNOL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROSSIGNOL SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures de rétablissement professionnelAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PARIS
Jugement prononçant la clôture de la procédure de rétablissement professionnel · Jugement du 2019-07-04 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de rétablissement professionnel. N° RG : 19/01125
- création
Date d'effet : 04 janvier 1999
Questions fréquentes sur ROSSIGNOL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ROSSIGNOL SEBASTIEN est 421 994 914. Le SIRET de son siège social est 421 994 914 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21421994914.
Où se situe le siège social de ROSSIGNOL SEBASTIEN ?
Le siège social de ROSSIGNOL SEBASTIEN est situé 32 rue Pierre Rebiere, 75017 Paris.
ROSSIGNOL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSSIGNOL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSSIGNOL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. ROSSIGNOL SEBASTIEN a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 4 juillet 2019.
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