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ROSSIGNOL STEPHANE

Active
Siren792 420 895Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 13 avril 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSIGNOL STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 420 895. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 rue de Bayard, 31000 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 8690F.

Fiche d'identité de ROSSIGNOL STEPHANE

Dénomination
ROSSIGNOL STEPHANE
SIREN
792 420 895
SIRET (siège)
792 420 895 00049
N° TVA intracommunautaire
FR83792420895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 420 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F
Date de création
13 avril 2013
Siège social
44 RUE DE BAYARD, 31000, TOULOUSE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de ROSSIGNOL STEPHANE

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de ROSSIGNOL STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSIGNOL STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSIGNOL STEPHANE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    792 420 895 00049 · ouvert le 04 novembre 2019 · NAF 8690F

  • 31200 TOULOUSEFermé

    792 420 895 00031 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 8690F

  • 31200 TOULOUSEFermé

    792 420 895 00015 · ouvert le 13 avril 2013 · NAF 8690F

  • 31000 TOULOUSEFermé

    792 420 895 00023 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 8690F

Documents juridiques de ROSSIGNOL STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSIGNOL STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSIGNOL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSIGNOL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSIGNOL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSIGNOL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSIGNOL STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2013

Marchés publics de ROSSIGNOL STEPHANE

1 marché public a été notifié à ROSSIGNOL STEPHANE et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2021. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 26,7 k€.

  • 2021-39-Lot n° 2 Connaissance de soi (40 heures maximum par semestre)

    UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE · notifié le 16 décembre 2021 · Procédure adaptée · 4 ans

    26,7 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ROSSIGNOL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de ROSSIGNOL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de ROSSIGNOL STEPHANE est 792 420 895. Le SIRET de son siège social est 792 420 895 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83792420895.

Où se situe le siège social de ROSSIGNOL STEPHANE ?

Le siège social de ROSSIGNOL STEPHANE est situé 44 rue de Bayard, 31000 Toulouse.

ROSSIGNOL STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSIGNOL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSIGNOL STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSIGNOL STEPHANE.