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ROSSONI PASCAL

Active
Siren933 302 788Entrepreneur individuel31500 ToulouseCréée le 23 septembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 933 302 788, ROSSONI PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 23 septembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE Saint Louis appt 5, 31500 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROSSONI PASCAL

Dénomination
ROSSONI PASCAL
SIREN
933 302 788
SIRET (siège)
933 302 788 00015
N° TVA intracommunautaire
FR78933302788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 302 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 septembre 2024
Siège social
1 RUE Saint Louis appt 5, 31500, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSSONI PASCAL

Loueur meublé non professionnel

Finances de ROSSONI PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSONI PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSONI PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31500 ToulouseSiègeActif

    933 302 788 00015 · ouvert le 03 septembre 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROSSONI PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du coïndivisaire (daté et signé)

Comptes annuels de ROSSONI PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSONI PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSONI PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSONI PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSONI PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSONI PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2024

Questions fréquentes sur ROSSONI PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROSSONI PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROSSONI PASCAL est 933 302 788. Le SIRET de son siège social est 933 302 788 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78933302788.

Où se situe le siège social de ROSSONI PASCAL ?

Le siège social de ROSSONI PASCAL est situé 1 RUE Saint Louis appt 5, 31500 Toulouse.

ROSSONI PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSONI PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSONI PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSONI PASCAL.

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