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ROSSYE PASCAL

Active
Siren344 699 707100021121 AHUYCréée le 11 avril 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROSSYE PASCAL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 1988, identifiée par le SIREN 344 699 707. Elle est domiciliée 3 Che de Bellevue, 21121 Ahuy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112A.

Fiche d'identité de ROSSYE PASCAL

Dénomination
ROSSYE PASCAL
SIREN
344 699 707
SIRET (siège)
344 699 707 00040
N° TVA intracommunautaire
FR78344699707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 699 707
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
7112A
Date de création
11 avril 1988
Siège social
3 CHE DE BELLEVUE, 21121, AHUY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROSSYE PASCAL

Activité des géomètres

Finances de ROSSYE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSSYE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROSSYE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21121 AHUYSiègeActif

    344 699 707 00040 · ouvert le 27 février 1998 · NAF 7112A

  • 21000 DIJONFermé

    344 699 707 00032 · ouvert le 17 septembre 1991 · NAF 742C

Documents juridiques de ROSSYE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROSSYE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSSYE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSSYE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSSYE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROSSYE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSSYE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 1988

Questions fréquentes sur ROSSYE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROSSYE PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROSSYE PASCAL est 344 699 707. Le SIRET de son siège social est 344 699 707 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78344699707.

Où se situe le siège social de ROSSYE PASCAL ?

Le siège social de ROSSYE PASCAL est situé 3 Che de Bellevue, 21121 Ahuy.

ROSSYE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSSYE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSSYE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSSYE PASCAL.

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