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ROSY

Active
Siren499 021 491SCI06800 CAGNES-SUR-MERCréée le 10 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 021 491, ROSY est une SCI créée le 10 juillet 2007. Son siège social est situé 12 Che Auguste Renoir, 06800 Cagnes-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SYLVIE ARLOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ROSY

Dénomination
ROSY
SIREN
499 021 491
SIRET (siège)
499 021 491 00034
N° TVA intracommunautaire
FR47499021491Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 021 491
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juillet 2007
Siège social
12 CHE AUGUSTE RENOIR, 06800, CAGNES-SUR-MER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROSY

Acquisition; administration gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de ROSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSY

SA

SYLVIE ARLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juillet 2007) · 19 ans

RC

ROBERT CHAMP

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de ROSY

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 06800 CAGNES-SUR-MERSiègeActif

    499 021 491 00034 · ouvert le 07 juillet 2007 · NAF 6820B

  • 06800 CAGNES-SUR-MERActif

    499 021 491 00018 · ouvert le 07 juillet 2007 · NAF 6820B

  • 06160 ANTIBESFermé

    499 021 491 00026 · ouvert le 25 mai 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2007

  • Acte

Comptes annuels de ROSY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2007

Questions fréquentes sur ROSY

Quel est le numéro SIREN de ROSY ?

Le numéro SIREN de ROSY est 499 021 491. Le SIRET de son siège social est 499 021 491 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47499021491.

Qui dirige ROSY ?

ROSY est dirigée par SYLVIE ARLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSY ?

Le siège social de ROSY est situé 12 Che Auguste Renoir, 06800 Cagnes-sur-Mer.

ROSY est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSY.

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