ROSYL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 511 633 570, ROSYL est une SCI créée le 6 avril 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 av Cdt Dumont, 05000 Gap. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SYLVAIN MILLO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ROSYL
INSEE- Dénomination
- ROSYL
- SIREN
- 511 633 570
- SIRET (siège)
- 511 633 570 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR76511633570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 633 570
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 avril 2009
- Siège social
- 15 AV CDT DUMONT, 05000, GAP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSYL
sans activité
Finances de ROSYL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSYL
INSEEÉtablissements de ROSYL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
511 633 570 00011 · ouvert le 06 avril 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROSYL
INPIComptes annuels de ROSYL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSYL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSYL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSYL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ROSYL. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 09 mai 2023 · N° 22/05242
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSYL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSYL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 avril 2009
Questions fréquentes sur ROSYL
Quel est le numéro SIREN de ROSYL ?
Le numéro SIREN de ROSYL est 511 633 570. Le SIRET de son siège social est 511 633 570 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76511633570.
Qui dirige ROSYL ?
ROSYL est dirigée par SYLVAIN MILLO, gérant.
Où se situe le siège social de ROSYL ?
Le siège social de ROSYL est situé 15 av Cdt Dumont, 05000 Gap.
ROSYL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSYL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSYL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSYL.
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