ROSYVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
ROSYVES est une SCI immatriculée le 25 août 2006 sous le numéro SIREN 491 607 529. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua le Deffend, 13840 Rognes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PATRICE PELLEGRIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de ROSYVES
INSEE- Dénomination
- ROSYVES
- SIREN
- 491 607 529
- SIRET (siège)
- 491 607 529 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR67491607529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 607 529
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 août 2006
- Siège social
- QUA LE DEFFEND, 13840, ROGNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROSYVES
ACQUISITION DE BIENS IMMOBILIERS EN VUE DE L'HABITATION OU DE LA LOCATION
Finances de ROSYVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROSYVES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 août 2006) · 20 ans
Établissements de ROSYVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13840 ROGNESSiègeActif
491 607 529 00014 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de ROSYVES
INPIComptes annuels de ROSYVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSYVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROSYVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSYVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ROSYVES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROSYVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROSYVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 août 2006
Questions fréquentes sur ROSYVES
Quel est le numéro SIREN de ROSYVES ?
Le numéro SIREN de ROSYVES est 491 607 529. Le SIRET de son siège social est 491 607 529 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67491607529.
Qui dirige ROSYVES ?
ROSYVES est dirigée par PATRICE PELLEGRIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROSYVES ?
Le siège social de ROSYVES est situé Qua le Deffend, 13840 Rognes.
ROSYVES est-elle toujours en activité ?
Oui, ROSYVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROSYVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSYVES.
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