ROTOR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 927 804 450, ROTOR est une SAS créée le 7 mai 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 31- 35 rue de la Fédération, 75015 Paris 15e Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 4762Z comme activité principale. La direction est assurée par Hervé ARNOULD en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de ROTOR
INSEE- Dénomination
- ROTOR
- SIREN
- 927 804 450
- SIRET (siège)
- 927 804 450 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR11927804450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 927 804 450
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4762Z
- Date de création
- 07 mai 2024
- Siège social
- 31- 35 RUE DE LA FÉDÉRATION, 75015, Paris 15e Arrondissement
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROTOR
L'achat et la revente de cartouches d'encre auprès de tout public, en France et à l'étranger, et plus généralement de tout produit de papeterie.
Finances de ROTOR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROTOR
INSEEDirecteur général
Établissements de ROTOR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75015 Paris 15e ArrondissementSiègeActif
927 804 450 00017 · ouvert le 09 avril 2024 · NAF 4762Z
Documents juridiques de ROTOR
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ROTOR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROTOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROTOR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROTOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROTOR. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civils
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/00180
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 27 mai 2025 · N° 2024R00022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 14 mai 2025 · N° 24/00456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 04 mai 2023 · N° 22/00192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 03 avril 2023 · N° 20/01019
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 2023 · N° 21-19.768
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 juin 2021 · N° 19-11.978
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 2020 · N° 18-26.757
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 septembre 2019 · N° 18-15.191
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 juin 2018 · N° 17-82.448
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 juin 2018 · N° 16-20.644
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 novembre 2017 · N° 16-18.240
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 avril 2017 · N° 16-13.781
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 juin 2016 · N° 15-21.475
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 17 mai 2016 · N° 14/10335
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 février 1996 · N° 93-20.874
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROTOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROTOR
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Directeur général partant : Hoën, Olivier Jean-Michel
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-07 · Début d'activité : 2024-04-09
- création
Date d'effet : 07 mai 2024
Questions fréquentes sur ROTOR
Quel est le numéro SIREN de ROTOR ?
Le numéro SIREN de ROTOR est 927 804 450. Le SIRET de son siège social est 927 804 450 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11927804450.
Qui dirige ROTOR ?
ROTOR est dirigée par Hervé ARNOULD, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ROTOR ?
Le siège social de ROTOR est situé 31- 35 rue de la Fédération, 75015 Paris 15e Arrondissement.
ROTOR est-elle toujours en activité ?
Oui, ROTOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROTOR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROTOR.
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