CheckersProcédures

ROTSAERT PASCAL

Active
Siren908 935 935Entrepreneur individuel72000 LE MANSCréée le 08 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROTSAERT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 septembre 2021, identifié par le SIREN 908 935 935. Elle est domiciliée 6 rue du Fouillet Activa Park le Fouillet, 72000 Le Mans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ROTSAERT PASCAL

Dénomination
ROTSAERT PASCAL
SIREN
908 935 935
SIRET (siège)
908 935 935 00019
N° TVA intracommunautaire
FR77908935935Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 935 935
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 septembre 2021
Siège social
6 RUE DU FOUILLET ACTIVA PARK LE FOUILLET, 72000, LE MANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROTSAERT PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROTSAERT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROTSAERT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROTSAERT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72000 LE MANSSiègeActif

    908 935 935 00019 · ouvert le 08 septembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROTSAERT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROTSAERT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROTSAERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROTSAERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROTSAERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROTSAERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROTSAERT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2021

Questions fréquentes sur ROTSAERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROTSAERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROTSAERT PASCAL est 908 935 935. Le SIRET de son siège social est 908 935 935 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77908935935.

Où se situe le siège social de ROTSAERT PASCAL ?

Le siège social de ROTSAERT PASCAL est situé 6 rue du Fouillet Activa Park le Fouillet, 72000 Le Mans.

ROTSAERT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROTSAERT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROTSAERT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROTSAERT PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Le Mans

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Le Mans

Entreprises du même secteur à Le Mans

Entreprises à Le Mans

Toutes les entreprises à Le Mans