ROTT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROTT est une 3220, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2009, identifiée par le SIREN 514 580 604. Elle est domiciliée Ringstr 63, 66957 Schweix. Son activité principale relève du code NAF 4332A.
Fiche d'identité de ROTT
INSEE- Dénomination
- ROTT
- SIREN
- 514 580 604
- SIRET (siège)
- 514 580 604 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR16514580604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 580 604
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- 3220
- Code NAF / APE
- 4332A
- Date de création
- 01 août 2009
- Siège social
- RINGSTR 63, 66957 SCHWEIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de ROTT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROTT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROTT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 66957 SCHWEIXSiègeFermé
514 580 604 00015 · ouvert le 01 août 2009 · NAF 4332A
Documents juridiques de ROTT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROTT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROTT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROTT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROTT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne ROTT. Elle date de 1996. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 octobre 1996 · N° 93-18.480
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROTT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROTT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2009
Questions fréquentes sur ROTT
Quel est le numéro SIREN de ROTT ?
Le numéro SIREN de ROTT est 514 580 604. Le SIRET de son siège social est 514 580 604 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16514580604.
Où se situe le siège social de ROTT ?
Le siège social de ROTT est situé Ringstr 63, 66957 Schweix.
ROTT est-elle toujours en activité ?
Oui, ROTT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROTT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROTT.
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