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ROTTIER JEAN

Active
Siren477 780 050Entrepreneur individuel50290 BREHALCréée le 06 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROTTIER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 juillet 2004 sous le numéro SIREN 477 780 050. Son siège social est situé 1 rue de Briselance, 50290 Brehal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de ROTTIER JEAN

Dénomination
ROTTIER JEAN
SIREN
477 780 050
SIRET (siège)
477 780 050 00027
N° TVA intracommunautaire
FR68477780050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 780 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
06 juillet 2004
Siège social
1 RUE DE BRISELANCE, 50290, BREHAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROTTIER JEAN

Activités d'architecture

Finances de ROTTIER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROTTIER JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROTTIER JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50290 BREHALSiègeActif

    477 780 050 00027 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 7111Z

  • 50290 BREHALFermé

    477 780 050 00019 · ouvert le 06 juillet 2004 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ROTTIER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROTTIER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROTTIER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROTTIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROTTIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROTTIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROTTIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2004

Questions fréquentes sur ROTTIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROTTIER JEAN ?

Le numéro SIREN de ROTTIER JEAN est 477 780 050. Le SIRET de son siège social est 477 780 050 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68477780050.

Où se situe le siège social de ROTTIER JEAN ?

Le siège social de ROTTIER JEAN est situé 1 rue de Briselance, 50290 Brehal.

ROTTIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROTTIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROTTIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROTTIER JEAN.

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