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ROTTIER Sébastien

Active
Siren980 270 292Entrepreneur individuel77540 Bernay-Vilbert1
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

ROTTIER Sébastien est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 980 270 292. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 AV du Général Leclerc, 77540 Bernay-Vilbert. L'entreprise déclare le code NAF 1812Z comme activité principale et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de ROTTIER Sébastien

Dénomination
ROTTIER Sébastien
SIREN
980 270 292
SIRET (siège)
980 270 292 00025
N° TVA intracommunautaire
FR02980270292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 270 292
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1812Z
Date de création
-
Effectif
1
Siège social
24 AV du Général Leclerc, 77540, Bernay-Vilbert
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROTTIER Sébastien

Personnalisation sur textile (flocage), mugs et accessoires. Possibilité de se déplacer sur diverses manifestations, marchés et évènements.

Finances de ROTTIER Sébastien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROTTIER Sébastien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROTTIER Sébastien

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77540 Bernay-VilbertSiègeActif

    980 270 292 00025 · ouvert le 05 octobre 2023 · NAF 1812Z

  • 77610 Fontenay-TrésignyFermé

    980 270 292 00017 · ouvert le 05 octobre 2023 · NAF 1812Z

Documents juridiques de ROTTIER Sébastien

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROTTIER Sébastien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROTTIER Sébastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROTTIER Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROTTIER Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROTTIER Sébastien n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROTTIER Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROTTIER Sébastien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur ROTTIER Sébastien

Quel est le numéro SIREN de ROTTIER Sébastien ?

Le numéro SIREN de ROTTIER Sébastien est 980 270 292. Le SIRET de son siège social est 980 270 292 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02980270292.

Où se situe le siège social de ROTTIER Sébastien ?

Le siège social de ROTTIER Sébastien est situé 24 AV du Général Leclerc, 77540 Bernay-Vilbert.

ROTTIER Sébastien est-elle toujours en activité ?

Oui, ROTTIER Sébastien est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROTTIER Sébastien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROTTIER Sébastien.

Combien de salariés compte ROTTIER Sébastien ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, ROTTIER Sébastien emploie 1 salarié.

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