ROTURIER RAPHAEL

Active

Siren452 098 148Entrepreneur individuel85700 SEVREMONTCréée le 01 avril 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 452 098 148, ROTURIER RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2003. Son siège social est situé La Raliere, 85700 Sevremont. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROTURIER RAPHAEL

INSEE

Dénomination: ROTURIER RAPHAEL
SIREN: 452 098 148
SIRET (siège): 452 098 148 00011
N° TVA intracommunautaire: FR07452098148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 452 098 148
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 avril 2003
Siège social: LA RALIERE, 85700, SEVREMONT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de ROTURIER RAPHAEL

Location de terres et bâtiments agricoles.

Finances de ROTURIER RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROTURIER RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROTURIER RAPHAEL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

85700 SEVREMONTSiègeActif
452 098 148 00011 · ouvert le 03 novembre 2008 · NAF 6820B
85700 SEVREMONTActif
452 098 148 00029 · ouvert le 03 novembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROTURIER RAPHAEL

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2008

Acte

Comptes annuels de ROTURIER RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROTURIER RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROTURIER RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROTURIER RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROTURIER RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROTURIER RAPHAEL

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 juin 2026Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
27 novembre 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-11-12 · Début d'activité : 2008-11-03

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 avril 2003

Marchés publics de ROTURIER RAPHAEL

data.gouv.fr

4 marchés publics ont été notifiés à ROTURIER RAPHAEL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 960 k€.

ROCHE THEMER - PELLINIERE - PEPINIERE
COMMUNE DES HERBIERS (MAIRIE) · notifié le 04 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 35 mois · 5 offres reçues
210 k€Services
ARDELAY - METAIRIE - COTEAUX AUMARIERE - ANTILLES
COMMUNE DES HERBIERS (MAIRIE) · notifié le 04 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 35 mois · 2 offres reçues
270 k€Services
La Roche Thémer - La Pellinière - La Pépinière - PRESTATIONS DE SERVICES POUR L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ACCORDS-CADRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE - GROUPEMENT DE COMMANDES
COMMUNE DES HERBIERS (MAIRIE) · notifié le 23 juillet 2024 · Appel d'offres ouvert · 34 mois · 5 offres reçues
210 k€Services
Ardelay, La Métairie, Les Côteaux de l’Aumarière, Les Antilles - PRESTATIONS DE SERVICES POUR L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - ACCORDS-CADRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE - GROUPEMENT DE COMMANDES
COMMUNE DES HERBIERS (MAIRIE) · notifié le 23 juillet 2024 · Appel d'offres ouvert · 34 mois · 2 offres reçues
270 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ROTURIER RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de ROTURIER RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de ROTURIER RAPHAEL est 452 098 148. Le SIRET de son siège social est 452 098 148 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07452098148.

Où se situe le siège social de ROTURIER RAPHAEL ?

Le siège social de ROTURIER RAPHAEL est situé La Raliere, 85700 Sevremont.