ROUANE BENAISSA

Active

Siren838 017 507Entrepreneur individuel89100 SensCréée le 15 février 2024

4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 838 017 507, ROUANE BENAISSA est un entrepreneur individuel créé le 15 février 2024. Son siège social est situé 12 RUE de Gravereau, 89100 Sens. Son activité principale est entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A).

Fiche d'identité de ROUANE BENAISSA

INSEE

Dénomination: ROUANE BENAISSA
SIREN: 838 017 507
SIRET (siège): 838 017 507 00032
N° TVA intracommunautaire: FR34838017507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 838 017 507
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 29 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Date de création: 15 février 2024
Siège social: 12 RUE de Gravereau, 89100, Sens
Établissements: 2
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ROUANE BENAISSA

Pose et réparation de pare brise et vitrages automobile à domicile - Mécanique automobile.

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Établissements de ROUANE BENAISSA

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

89100 SensSiègeActif
838 017 507 00032 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4520A
89100 SensFermé
838 017 507 00024 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4520A

Documents juridiques de ROUANE BENAISSA

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 23 janvier 2024

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 01 juillet 2022

Acte

Dépôt du 12 mars 2018

Acte

Conformité de ROUANE BENAISSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUANE BENAISSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUANE BENAISSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUANE BENAISSA

BODACC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

19 octobre 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sens
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-15 · Début d'activité : 2024-02-01
18 octobre 2023Radiations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sens
05 juillet 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sens
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-07-01 · Début d'activité : 2022-07-01
11 décembre 2018Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
14 mars 2018Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-03-12

29 octobre 2025création
Date d'effet : 15 février 2024

Questions fréquentes sur ROUANE BENAISSA

Quel est le numéro SIREN de ROUANE BENAISSA ?

Le numéro SIREN de ROUANE BENAISSA est 838 017 507. Le SIRET de son siège social est 838 017 507 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34838017507.

Où se situe le siège social de ROUANE BENAISSA ?

Le siège social de ROUANE BENAISSA est situé 12 RUE de Gravereau, 89100 Sens.

ROUANE BENAISSA est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUANE BENAISSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUANE BENAISSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUANE BENAISSA.

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