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ROUANET DANIEL

Active
Siren428 391 080Entrepreneur individuel34210 FELINES-MINERVOISCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 428 391 080, ROUANET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Son siège social est situé à Felines-Minervois (34210). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUANET DANIEL

Dénomination
ROUANET DANIEL
SIREN
428 391 080
SIRET (siège)
428 391 080 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76428391080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 391 080
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
34210, FELINES-MINERVOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUANET DANIEL

Culture de la vigne

Finances de ROUANET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUANET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUANET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34210 FELINES-MINERVOISSiègeActif

    428 391 080 00010 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0121Z

Documents juridiques de ROUANET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUANET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUANET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUANET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUANET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUANET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUANET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur ROUANET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUANET DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUANET DANIEL est 428 391 080. Le SIRET de son siège social est 428 391 080 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76428391080.

Où se situe le siège social de ROUANET DANIEL ?

Le siège social de ROUANET DANIEL est situé 34210 Felines-Minervois.

ROUANET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUANET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUANET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUANET DANIEL.

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