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ROUANET JEAN

Active
Siren409 688 967Entrepreneur individuel81470 LacroisilleCréée le 01 janvier 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 409 688 967, ROUANET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée 1 IMP d'en Rivière de Len, 81470 Lacroisille. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ROUANET JEAN

Dénomination
ROUANET JEAN
SIREN
409 688 967
SIRET (siège)
409 688 967 00010
N° TVA intracommunautaire
FR89409688967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 688 967
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
1 IMP d'en Rivière de Len, 81470, Lacroisille
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUANET JEAN

Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROUANET JEAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 81470 LacroisilleSiègeActif

    409 688 967 00010 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0111Z

  • 81470 LacroisilleActif

    409 688 967 00028 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0161Z

Documents juridiques de ROUANET JEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ROUANET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUANET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUANET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUANET JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-16 · Début d'activité : 2017-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur ROUANET JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROUANET JEAN ?

Le numéro SIREN de ROUANET JEAN est 409 688 967. Le SIRET de son siège social est 409 688 967 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89409688967.

Où se situe le siège social de ROUANET JEAN ?

Le siège social de ROUANET JEAN est situé 1 IMP d'en Rivière de Len, 81470 Lacroisille.

ROUANET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUANET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUANET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUANET JEAN.

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