ROUART EMMANUEL
Active0312Z · Pêche en eau douce
ROUART EMMANUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 1994, identifié par le SIREN 394 666 002. Elle est domiciliée 35 Ld la Grange Ste Fait Guilbaud Rouart Bena, 36300 Ruffec. ROUART EMMANUEL relève du secteur pêche en eau douce (code NAF 0312Z).
Fiche d'identité de ROUART EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- ROUART EMMANUEL
- SIREN
- 394 666 002
- SIRET (siège)
- 394 666 002 00040
- N° TVA intracommunautaire
- FR13394666002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 666 002
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0312Z - Pêche en eau douce
- Date de création
- 14 mars 1994
- Siège social
- 35 LD LA GRANGE STE FAIT GUILBAUD ROUART BENA, 36300, RUFFEC
- Établissements
- 8
- Statut
- Active
Objet social de ROUART EMMANUEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de ROUART EMMANUEL
INSEE8 établissements, dont 2 en activité.
- 36300 RUFFECSiègeActif
394 666 002 00040 · ouvert le 25 octobre 2004 · NAF 0312Z
- 75004 PARISActif
394 666 002 00081 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 6910Z
- 75017 PARISFermé
394 666 002 00016 · ouvert le 14 mars 1994 · NAF 741A
- 75017 PARISFermé
394 666 002 00024 · ouvert le 05 mai 1995 · NAF 741A
- 75008 PARISFermé
394 666 002 00032 · ouvert le 15 novembre 2003 · NAF 741A
- 75008 PARISFermé
394 666 002 00057 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 6910Z
- 75002 PARISFermé
394 666 002 00065 · ouvert le 01 octobre 2008 · NAF 6910Z
- 75004 PARISFermé
394 666 002 00073 · ouvert le 20 février 2009 · NAF 6910Z
Conformité de ROUART EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUART EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUART EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUART EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mars 1994
Questions fréquentes sur ROUART EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de ROUART EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de ROUART EMMANUEL est 394 666 002. Le SIRET de son siège social est 394 666 002 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13394666002.
Où se situe le siège social de ROUART EMMANUEL ?
Le siège social de ROUART EMMANUEL est situé 35 Ld la Grange Ste Fait Guilbaud Rouart Bena, 36300 Ruffec.
ROUART EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUART EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUART EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUART EMMANUEL.
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