CheckersProcédures

ROUAT DAVID

Active
Siren521 140 004Entrepreneur individuel01800 RIGNIEUX-LE-FRANCCréée le 06 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUAT DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 février 2023 sous le numéro SIREN 521 140 004. Son siège social est situé 285 C Rte du Brevet, 01800 Rignieux-le-Franc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de ROUAT DAVID

Dénomination
ROUAT DAVID
SIREN
521 140 004
SIRET (siège)
521 140 004 00032
N° TVA intracommunautaire
FR20521140004Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 140 004
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
06 février 2023
Siège social
285 C RTE DU BREVET, 01800, RIGNIEUX-LE-FRANC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROUAT DAVID

TRAVAUX PEINTURE DECORATION INTERIEURE ET EXTERIEURE

Finances de ROUAT DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUAT DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUAT DAVID

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01800 RIGNIEUX-LE-FRANCSiègeActif

    521 140 004 00032 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 4334Z

  • 01800 RIGNIEUX-LE-FRANCFermé

    521 140 004 00016 · ouvert le 22 mars 2010 · NAF 4334Z

  • 01800 BOURG-SAINT-CHRISTOPHEFermé

    521 140 004 00024 · ouvert le 20 mars 2013 · NAF 4334Z

Documents juridiques de ROUAT DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUAT DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUAT DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUAT DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUAT DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUAT DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUAT DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2023

Questions fréquentes sur ROUAT DAVID

Quel est le numéro SIREN de ROUAT DAVID ?

Le numéro SIREN de ROUAT DAVID est 521 140 004. Le SIRET de son siège social est 521 140 004 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20521140004.

Où se situe le siège social de ROUAT DAVID ?

Le siège social de ROUAT DAVID est situé 285 C Rte du Brevet, 01800 Rignieux-le-Franc.

ROUAT DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUAT DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUAT DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUAT DAVID.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de peinture et vitrerie

Toutes les entreprises avec le code NAF 4334Z

Entreprises à Rignieux-le-Franc

Toutes les entreprises à Rignieux-le-Franc