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ROUAT SEBASTIEN

Active
Siren790 497 689Entrepreneur individuel17113 MORNAC-SUR-SEUDRECréée le 01 janvier 2013

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

ROUAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2013, identifié par le SIREN 790 497 689. Son siège social est situé 9 Rte de Chaillevette, 17113 Mornac-sur-Seudre. Son activité principale est travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).

Fiche d'identité de ROUAT SEBASTIEN

Dénomination
ROUAT SEBASTIEN
SIREN
790 497 689
SIRET (siège)
790 497 689 00014
N° TVA intracommunautaire
FR25790497689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 497 689
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
9 RTE DE CHAILLEVETTE, 17113, MORNAC-SUR-SEUDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUAT SEBASTIEN

Travaux de menuiserie bois et PVC

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Établissements de ROUAT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17113 MORNAC-SUR-SEUDRESiègeActif

    790 497 689 00014 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 4332A

Conformité de ROUAT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUAT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur ROUAT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROUAT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROUAT SEBASTIEN est 790 497 689. Le SIRET de son siège social est 790 497 689 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25790497689.

Où se situe le siège social de ROUAT SEBASTIEN ?

Le siège social de ROUAT SEBASTIEN est situé 9 Rte de Chaillevette, 17113 Mornac-sur-Seudre.

ROUAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUAT SEBASTIEN.