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ROUAULT BERNARD

Active
Siren430 894 295Entrepreneur individuel03160 BOURBON-L ARCHAMBAULTCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUAULT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 430 894 295. Elle est domiciliée rue des Trois Maures, 03160 Bourbon-l Archambault. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROUAULT BERNARD

Dénomination
ROUAULT BERNARD
SIREN
430 894 295
SIRET (siège)
430 894 295 00012
N° TVA intracommunautaire
FR78430894295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 894 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
RUE DES TROIS MAURES, 03160, BOURBON-L ARCHAMBAULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUAULT BERNARD

Location de logements

Finances de ROUAULT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUAULT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUAULT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03160 BOURBON-L ARCHAMBAULTSiègeActif

    430 894 295 00012 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUAULT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUAULT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUAULT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUAULT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUAULT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUAULT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUAULT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur ROUAULT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUAULT BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUAULT BERNARD est 430 894 295. Le SIRET de son siège social est 430 894 295 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78430894295.

Où se situe le siège social de ROUAULT BERNARD ?

Le siège social de ROUAULT BERNARD est situé rue des Trois Maures, 03160 Bourbon-l Archambault.

ROUAULT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUAULT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUAULT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUAULT BERNARD.

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