ROUAULT BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 792 666 158, ROUAULT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 22 avril 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 340 All de la Trache, 06370 Mouans-Sartoux. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.
Fiche d'identité de ROUAULT BERNARD
INSEE- Dénomination
- ROUAULT BERNARD
- SIREN
- 792 666 158
- SIRET (siège)
- 792 666 158 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR30792666158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 666 158
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 22 avril 2013
- Siège social
- 340 ALL DE LA TRACHE, 06370, MOUANS-SARTOUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROUAULT BERNARD
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Finances de ROUAULT BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUAULT BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUAULT BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif
792 666 158 00029 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 7022Z
- 91190 GIF-SUR-YVETTEFermé
792 666 158 00011 · ouvert le 22 avril 2013 · NAF 6202A
Documents juridiques de ROUAULT BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUAULT BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUAULT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUAULT BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUAULT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUAULT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUAULT BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 avril 2013
Questions fréquentes sur ROUAULT BERNARD
Quel est le numéro SIREN de ROUAULT BERNARD ?
Le numéro SIREN de ROUAULT BERNARD est 792 666 158. Le SIRET de son siège social est 792 666 158 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30792666158.
Où se situe le siège social de ROUAULT BERNARD ?
Le siège social de ROUAULT BERNARD est situé 340 All de la Trache, 06370 Mouans-Sartoux.
ROUAULT BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUAULT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUAULT BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUAULT BERNARD.
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