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ROUAULT BERNARD

Active
Siren792 666 158Entrepreneur individuel06370 MOUANS-SARTOUXCréée le 22 avril 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 666 158, ROUAULT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 22 avril 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 340 All de la Trache, 06370 Mouans-Sartoux. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de ROUAULT BERNARD

Dénomination
ROUAULT BERNARD
SIREN
792 666 158
SIRET (siège)
792 666 158 00029
N° TVA intracommunautaire
FR30792666158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 666 158
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
22 avril 2013
Siège social
340 ALL DE LA TRACHE, 06370, MOUANS-SARTOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUAULT BERNARD

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de ROUAULT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUAULT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUAULT BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif

    792 666 158 00029 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 7022Z

  • 91190 GIF-SUR-YVETTEFermé

    792 666 158 00011 · ouvert le 22 avril 2013 · NAF 6202A

Documents juridiques de ROUAULT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUAULT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUAULT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUAULT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUAULT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUAULT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUAULT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2013

Questions fréquentes sur ROUAULT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUAULT BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUAULT BERNARD est 792 666 158. Le SIRET de son siège social est 792 666 158 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30792666158.

Où se situe le siège social de ROUAULT BERNARD ?

Le siège social de ROUAULT BERNARD est situé 340 All de la Trache, 06370 Mouans-Sartoux.

ROUAULT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUAULT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUAULT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUAULT BERNARD.