Rouault Clément

Active

Siren989 944 038Entrepreneur individuel31240 Saint-JeanCréée le 03 août 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Rouault Clément est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 août 2025, identifié par le SIREN 989 944 038. Son siège social est situé 46 CHE du bois de Saget L69, 31240 Saint-Jean. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de Rouault Clément

INSEE

Dénomination: Rouault Clément
SIREN: 989 944 038
SIRET (siège): 989 944 038 00011
N° TVA intracommunautaire: FR04989944038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 989 944 038
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 août 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 03 août 2025
Siège social: 46 CHE du bois de Saget L69, 31240, Saint-Jean
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Rouault Clément

Loueur en Meublé Non Professionnel

Finances de Rouault Clément

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Rouault Clément

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Rouault Clément

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31240 Saint-JeanSiègeActif
989 944 038 00011 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de Rouault Clément

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Rouault Clément

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Rouault Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Rouault Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Rouault Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Rouault Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Rouault Clément

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 août 2025création
Date d'effet : 03 août 2025

Questions fréquentes sur Rouault Clément

Quel est le numéro SIREN de Rouault Clément ?

Le numéro SIREN de Rouault Clément est 989 944 038. Le SIRET de son siège social est 989 944 038 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04989944038.

Où se situe le siège social de Rouault Clément ?

Le siège social de Rouault Clément est situé 46 CHE du bois de Saget L69, 31240 Saint-Jean.