Rouault Sébastien

Active

Siren999 540 206Entrepreneur individuel69100 VilleurbanneCréée le 09 janvier 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 999 540 206, Rouault Sébastien est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 ALL Marcel Achard, 69100 Villeurbanne. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.

Fiche d'identité de Rouault Sébastien

INSEE

Dénomination: Rouault Sébastien
SIREN: 999 540 206
SIRET (siège): 999 540 206 00011
N° TVA intracommunautaire: FR72999540206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 999 540 206
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5320Z
Date de création: 09 janvier 2026
Siège social: 2 ALL Marcel Achard, 69100, Villeurbanne
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Rouault Sébastien

Livreur de repas a domicile (non motorise)

Finances de Rouault Sébastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Rouault Sébastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Rouault Sébastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69100 VilleurbanneSiègeActif
999 540 206 00011 · ouvert le 07 janvier 2026 · NAF 5320Z

Documents juridiques de Rouault Sébastien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Rouault Sébastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Rouault Sébastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Rouault Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Rouault Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Rouault Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Rouault Sébastien

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

13 janvier 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-01-07

09 janvier 2026création
Date d'effet : 09 janvier 2026

Questions fréquentes sur Rouault Sébastien

Quel est le numéro SIREN de Rouault Sébastien ?

Le numéro SIREN de Rouault Sébastien est 999 540 206. Le SIRET de son siège social est 999 540 206 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72999540206.

Où se situe le siège social de Rouault Sébastien ?

Le siège social de Rouault Sébastien est situé 2 ALL Marcel Achard, 69100 Villeurbanne.