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ROUBAT BRICE

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Siren491 671 376Entrepreneur individuel84740 VELLERONCréée le 01 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 491 671 376, ROUBAT BRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2006. Elle est domiciliée 440 Che des Petits Mians, 84740 Velleron. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.

Fiche d'identité de ROUBAT BRICE

Dénomination
ROUBAT BRICE
SIREN
491 671 376
SIRET (siège)
491 671 376 00029
N° TVA intracommunautaire
FR33491671376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 671 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
01 septembre 2006
Siège social
440 CHE DES PETITS MIANS, 84740, VELLERON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUBAT BRICE

Programmation informatique

Finances de ROUBAT BRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUBAT BRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUBAT BRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84740 VELLERONSiègeActif

    491 671 376 00029 · ouvert le 21 octobre 2009 · NAF 6201Z

  • 26100 ROMANS-SUR-ISEREFermé

    491 671 376 00011 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 1813Z

Documents juridiques de ROUBAT BRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUBAT BRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUBAT BRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUBAT BRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUBAT BRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUBAT BRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUBAT BRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2006

Questions fréquentes sur ROUBAT BRICE

Quel est le numéro SIREN de ROUBAT BRICE ?

Le numéro SIREN de ROUBAT BRICE est 491 671 376. Le SIRET de son siège social est 491 671 376 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33491671376.

Où se situe le siège social de ROUBAT BRICE ?

Le siège social de ROUBAT BRICE est situé 440 Che des Petits Mians, 84740 Velleron.

ROUBAT BRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUBAT BRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUBAT BRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUBAT BRICE.

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