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ROUBAUD DANIEL

Active
Siren389 450 560Entrepreneur individuel05000 RAMBAUDCréée le 01 juin 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUBAUD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1983 sous le numéro SIREN 389 450 560. Elle est domiciliée à Rambaud (05000). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ROUBAUD DANIEL

Dénomination
ROUBAUD DANIEL
SIREN
389 450 560
SIRET (siège)
389 450 560 00013
N° TVA intracommunautaire
FR78389450560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 450 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 1983
Siège social
05000, RAMBAUD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUBAUD DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROUBAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUBAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUBAUD DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05000 RAMBAUDSiègeActif

    389 450 560 00013 · ouvert le 01 juin 1983 · NAF 6820B

  • 05000 RAMBAUDFermé

    389 450 560 00021 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 4621Z

Documents juridiques de ROUBAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUBAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUBAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUBAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUBAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUBAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUBAUD DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1983

Questions fréquentes sur ROUBAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUBAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUBAUD DANIEL est 389 450 560. Le SIRET de son siège social est 389 450 560 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78389450560.

Où se situe le siège social de ROUBAUD DANIEL ?

Le siège social de ROUBAUD DANIEL est situé 05000 Rambaud.

ROUBAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUBAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUBAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUBAUD DANIEL.

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