CheckersProcédures

ROUBAUD SYLVAIN

Active
Siren412 209 116Entrepreneur individuel13710 FUVEAUCréée le 01 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUBAUD SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1994 sous le numéro SIREN 412 209 116. Elle est domiciliée La Grand Bastide Campagne Silvy, 13710 Fuveau. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ROUBAUD SYLVAIN

Dénomination
ROUBAUD SYLVAIN
SIREN
412 209 116
SIRET (siège)
412 209 116 00026
N° TVA intracommunautaire
FR65412209116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 209 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1994
Siège social
LA GRAND BASTIDE CAMPAGNE SILVY, 13710, FUVEAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUBAUD SYLVAIN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROUBAUD SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUBAUD SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUBAUD SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13710 FUVEAUSiègeActif

    412 209 116 00026 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 6820B

  • 13710 FUVEAUFermé

    412 209 116 00018 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 011A

Documents juridiques de ROUBAUD SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUBAUD SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUBAUD SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUBAUD SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUBAUD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUBAUD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUBAUD SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1994

Questions fréquentes sur ROUBAUD SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de ROUBAUD SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de ROUBAUD SYLVAIN est 412 209 116. Le SIRET de son siège social est 412 209 116 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65412209116.

Où se situe le siège social de ROUBAUD SYLVAIN ?

Le siège social de ROUBAUD SYLVAIN est situé La Grand Bastide Campagne Silvy, 13710 Fuveau.

ROUBAUD SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUBAUD SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUBAUD SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUBAUD SYLVAIN.

Entreprises similaires

Même activité à Fuveau

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Fuveau

Entreprises du même secteur à Fuveau

Entreprises à Fuveau

Toutes les entreprises à Fuveau