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ROUET BERNARD

Active
Siren441 367 729Entrepreneur individuel36340 MALICORNAYCréée le 14 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 janvier 2002 sous le numéro SIREN 441 367 729. Elle est domiciliée Les Bois Ronds, 36340 Malicornay. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de ROUET BERNARD

Dénomination
ROUET BERNARD
SIREN
441 367 729
SIRET (siège)
441 367 729 00015
N° TVA intracommunautaire
FR43441367729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 367 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 janvier 2002
Siège social
LES BOIS RONDS, 36340, MALICORNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUET BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROUET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 36340 MALICORNAYSiègeActif

    441 367 729 00015 · ouvert le 14 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROUET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2002

Questions fréquentes sur ROUET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUET BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUET BERNARD est 441 367 729. Le SIRET de son siège social est 441 367 729 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43441367729.

Où se situe le siège social de ROUET BERNARD ?

Le siège social de ROUET BERNARD est situé Les Bois Ronds, 36340 Malicornay.

ROUET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUET BERNARD.

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