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ROUGALLE DANIEL

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Siren383 605 425Entrepreneur individuel09350 CASTEXCréée le 01 janvier 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 383 605 425, ROUGALLE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Son siège social est situé Marmaille, 09350 Castex. ROUGALLE DANIEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de ROUGALLE DANIEL

Dénomination
ROUGALLE DANIEL
SIREN
383 605 425
SIRET (siège)
383 605 425 00016
N° TVA intracommunautaire
FR42383605425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 605 425
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
MARMAILLE, 09350, CASTEX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUGALLE DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de ROUGALLE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09350 CASTEXSiègeActif

    383 605 425 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820B

Conformité de ROUGALLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGALLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGALLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUGALLE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur ROUGALLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUGALLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUGALLE DANIEL est 383 605 425. Le SIRET de son siège social est 383 605 425 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42383605425.

Où se situe le siège social de ROUGALLE DANIEL ?

Le siège social de ROUGALLE DANIEL est situé Marmaille, 09350 Castex.

ROUGALLE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGALLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGALLE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGALLE DANIEL.