ROUGALLE DANIEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 383 605 425, ROUGALLE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Son siège social est situé Marmaille, 09350 Castex. ROUGALLE DANIEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de ROUGALLE DANIEL
INSEE- Dénomination
- ROUGALLE DANIEL
- SIREN
- 383 605 425
- SIRET (siège)
- 383 605 425 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42383605425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 605 425
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- MARMAILLE, 09350, CASTEX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUGALLE DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de ROUGALLE DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09350 CASTEXSiègeActif
383 605 425 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820B
Conformité de ROUGALLE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGALLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUGALLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUGALLE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur ROUGALLE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de ROUGALLE DANIEL ?
Le numéro SIREN de ROUGALLE DANIEL est 383 605 425. Le SIRET de son siège social est 383 605 425 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42383605425.
Où se situe le siège social de ROUGALLE DANIEL ?
Le siège social de ROUGALLE DANIEL est situé Marmaille, 09350 Castex.
ROUGALLE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUGALLE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUGALLE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGALLE DANIEL.
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