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ROUGEMONT BRUNO

Active
Siren441 552 494Entrepreneur individuel39000 LONS-LE-SAUNIERCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 552 494, ROUGEMONT BRUNO est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 89 rue Regard, 39000 Lons-le-Saunier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de ROUGEMONT BRUNO

Dénomination
ROUGEMONT BRUNO
SIREN
441 552 494
SIRET (siège)
441 552 494 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80441552494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 552 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
89 RUE REGARD, 39000, LONS-LE-SAUNIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUGEMONT BRUNO

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUGEMONT BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGEMONT BRUNO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGEMONT BRUNO

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif

    441 552 494 00011 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0142Z

  • 39270 LA CHAILLEUSEActif

    441 552 494 00029 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0145Z

Documents juridiques de ROUGEMONT BRUNO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGEMONT BRUNO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGEMONT BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGEMONT BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGEMONT BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGEMONT BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGEMONT BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur ROUGEMONT BRUNO

Quel est le numéro SIREN de ROUGEMONT BRUNO ?

Le numéro SIREN de ROUGEMONT BRUNO est 441 552 494. Le SIRET de son siège social est 441 552 494 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80441552494.

Où se situe le siège social de ROUGEMONT BRUNO ?

Le siège social de ROUGEMONT BRUNO est situé 89 rue Regard, 39000 Lons-le-Saunier.

ROUGEMONT BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGEMONT BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGEMONT BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGEMONT BRUNO.

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