ROUGEMONT FREDERIC

Active

Siren435 396 502Entrepreneur individuel69280 SAINTE-CONSORCECréée le 16 avril 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUGEMONT FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 avril 2001 sous le numéro SIREN 435 396 502. Son siège social est situé 2 B Rte de Narcy, 69280 Sainte-Consorce. Son activité principale relève du code NAF 4613Z.

Fiche d'identité de ROUGEMONT FREDERIC

INSEE

Dénomination: ROUGEMONT FREDERIC
SIREN: 435 396 502
SIRET (siège): 435 396 502 00039
N° TVA intracommunautaire: FR31435396502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 435 396 502
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4613Z
Date de création: 16 avril 2001
Siège social: 2 B RTE DE NARCY, 69280, SAINTE-CONSORCE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de ROUGEMONT FREDERIC

Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction

Finances de ROUGEMONT FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGEMONT FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGEMONT FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

69280 SAINTE-CONSORCESiègeActif
435 396 502 00039 · ouvert le 21 janvier 2012 · NAF 4613Z
74340 SAMOENSActif
435 396 502 00054 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUGEMONT FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGEMONT FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGEMONT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGEMONT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGEMONT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGEMONT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGEMONT FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 16 avril 2001

Questions fréquentes sur ROUGEMONT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ROUGEMONT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ROUGEMONT FREDERIC est 435 396 502. Le SIRET de son siège social est 435 396 502 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31435396502.

Où se situe le siège social de ROUGEMONT FREDERIC ?

Le siège social de ROUGEMONT FREDERIC est situé 2 B Rte de Narcy, 69280 Sainte-Consorce.