ROUGEMONT SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUGEMONT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 843 573. Son siège social est situé 98 rue des Vetyvers Plateau des Goyaves, 97450 Saint-Louis. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de ROUGEMONT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ROUGEMONT SEBASTIEN
- SIREN
- 513 843 573
- SIRET (siège)
- 513 843 573 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR38513843573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 843 573
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 juillet 2009
- Siège social
- 98 RUE DES VETYVERS PLATEAU DES GOYAVES, 97450, SAINT-LOUIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUGEMONT SEBASTIEN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Finances de ROUGEMONT SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUGEMONT SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ROUGEMONT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97450 SAINT-LOUISSiègeActif
513 843 573 00017 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 9003A
Documents juridiques de ROUGEMONT SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUGEMONT SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGEMONT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUGEMONT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGEMONT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUGEMONT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUGEMONT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2009
Questions fréquentes sur ROUGEMONT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ROUGEMONT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ROUGEMONT SEBASTIEN est 513 843 573. Le SIRET de son siège social est 513 843 573 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38513843573.
Où se situe le siège social de ROUGEMONT SEBASTIEN ?
Le siège social de ROUGEMONT SEBASTIEN est situé 98 rue des Vetyvers Plateau des Goyaves, 97450 Saint-Louis.
ROUGEMONT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUGEMONT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUGEMONT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGEMONT SEBASTIEN.
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