ROUGEREAU PATRICK

Active

Siren333 468 783Entrepreneur individuel14740 ROSELCréée le 02 septembre 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUGEREAU PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 septembre 1985 sous le numéro SIREN 333 468 783. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che du Romelet, 14740 Rosel. L'entreprise déclare le code NAF 7420Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUGEREAU PATRICK

INSEE

Dénomination: ROUGEREAU PATRICK
SIREN: 333 468 783
SIRET (siège): 333 468 783 00068
N° TVA intracommunautaire: FR62333468783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 333 468 783
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7420Z
Date de création: 02 septembre 1985
Siège social: 3 CHE DU ROMELET, 14740, ROSEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUGEREAU PATRICK

Activités photographiques

Finances de ROUGEREAU PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGEREAU PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGEREAU PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

14740 ROSELSiègeActif
333 468 783 00068 · ouvert le 29 août 2022 · NAF 7420Z

Documents juridiques de ROUGEREAU PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGEREAU PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGEREAU PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGEREAU PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGEREAU PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGEREAU PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGEREAU PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 02 septembre 1985

Aides publiques de ROUGEREAU PATRICK

data.economie.gouv.fr

1 aide de minimis octroyée à ROUGEREAU PATRICK a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 50,0 k€ en équivalent subvention brut.

Subvention directe
Région Normandie · octroyée le 27 avril 2026
50,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 22 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur ROUGEREAU PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROUGEREAU PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROUGEREAU PATRICK est 333 468 783. Le SIRET de son siège social est 333 468 783 00068. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62333468783.

Où se situe le siège social de ROUGEREAU PATRICK ?

Le siège social de ROUGEREAU PATRICK est situé 3 Che du Romelet, 14740 Rosel.