ROUGERON BERNARD

Active

Siren413 482 217Entrepreneur individuel03120 ARFEUILLESCréée le 31 décembre 1987

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUGERON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 413 482 217. Son siège social est situé Raby, 03120 Arfeuilles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de ROUGERON BERNARD

INSEE

Dénomination: ROUGERON BERNARD
SIREN: 413 482 217
SIRET (siège): 413 482 217 00010
N° TVA intracommunautaire: FR90413482217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 413 482 217
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0161Z
Date de création: 31 décembre 1987
Siège social: RABY, 03120, ARFEUILLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUGERON BERNARD

Entreprise de travaux agricoles, élevage de volailles.

Finances de ROUGERON BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGERON BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGERON BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

03120 ARFEUILLESSiègeActif
413 482 217 00010 · ouvert le 01 novembre 2020 · NAF 0161Z

Documents juridiques de ROUGERON BERNARD

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2020

Acte

Comptes annuels de ROUGERON BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGERON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGERON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGERON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGERON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGERON BERNARD

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

06 décembre 2020Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-24 · Début d'activité : 2020-11-01

25 novembre 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur ROUGERON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUGERON BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUGERON BERNARD est 413 482 217. Le SIRET de son siège social est 413 482 217 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90413482217.

Où se situe le siège social de ROUGERON BERNARD ?

Le siège social de ROUGERON BERNARD est situé Raby, 03120 Arfeuilles.