ROUGERON DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUGERON DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 413 403 692. Son siège social est situé Beaune, 23230 Bord-Saint-Georges. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.
Fiche d'identité de ROUGERON DANIEL
INSEE- Dénomination
- ROUGERON DANIEL
- SIREN
- 413 403 692
- SIRET (siège)
- 413 403 692 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR31413403692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 403 692
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- BEAUNE, 23230, BORD-SAINT-GEORGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUGERON DANIEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de ROUGERON DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUGERON DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUGERON DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 23230 BORD-SAINT-GEORGESSiègeActif
413 403 692 00010 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0142Z
Documents juridiques de ROUGERON DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUGERON DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGERON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUGERON DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGERON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUGERON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUGERON DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur ROUGERON DANIEL
Quel est le numéro SIREN de ROUGERON DANIEL ?
Le numéro SIREN de ROUGERON DANIEL est 413 403 692. Le SIRET de son siège social est 413 403 692 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31413403692.
Où se situe le siège social de ROUGERON DANIEL ?
Le siège social de ROUGERON DANIEL est situé Beaune, 23230 Bord-Saint-Georges.
ROUGERON DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUGERON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUGERON DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGERON DANIEL.
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