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ROUGES PASCAL

Active
Siren442 177 630Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 03 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUGES PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 2002, identifié par le SIREN 442 177 630. Elle est domiciliée 138 Che de Gaillardie 1etg, 31100 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUGES PASCAL

Dénomination
ROUGES PASCAL
SIREN
442 177 630
SIRET (siège)
442 177 630 00047
N° TVA intracommunautaire
FR90442177630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 177 630
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 avril 2002
Siège social
138 CHE DE GAILLARDIE 1ETG, 31100, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUGES PASCAL

Location de logements

Finances de ROUGES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    442 177 630 00047 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUGES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2002

Questions fréquentes sur ROUGES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUGES PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUGES PASCAL est 442 177 630. Le SIRET de son siège social est 442 177 630 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90442177630.

Où se situe le siège social de ROUGES PASCAL ?

Le siège social de ROUGES PASCAL est situé 138 Che de Gaillardie 1etg, 31100 Toulouse.

ROUGES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGES PASCAL.

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