ROUGET FERNAND
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 813 749 611, ROUGET FERNAND est un entrepreneur individuel créé le 26 juin 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Maryse Bastie, 69740 Genas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.
Fiche d'identité de ROUGET FERNAND
INSEE- Dénomination
- ROUGET FERNAND
- SIREN
- 813 749 611
- SIRET (siège)
- 813 749 611 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR84813749611Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 749 611
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 26 juin 2015
- Siège social
- 1 RUE MARYSE BASTIE, 69740, GENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUGET FERNAND
Production d'électricité
Finances de ROUGET FERNAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUGET FERNAND
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUGET FERNAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69740 GENASSiègeActif
813 749 611 00014 · ouvert le 26 juin 2015 · NAF 3511Z
Documents juridiques de ROUGET FERNAND
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUGET FERNAND
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGET FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUGET FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGET FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUGET FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUGET FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 juin 2015
Questions fréquentes sur ROUGET FERNAND
Quel est le numéro SIREN de ROUGET FERNAND ?
Le numéro SIREN de ROUGET FERNAND est 813 749 611. Le SIRET de son siège social est 813 749 611 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84813749611.
Où se situe le siège social de ROUGET FERNAND ?
Le siège social de ROUGET FERNAND est situé 1 rue Maryse Bastie, 69740 Genas.
ROUGET FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUGET FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUGET FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGET FERNAND.
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