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ROUGET JACQUES

Active
Siren798 805 404Entrepreneur individuel53390 SAINT-AIGNAN-SUR-ROECréée le 01 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUGET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2013, identifié par le SIREN 798 805 404. Elle est domiciliée 8 rue des Diligences, 53390 Saint-Aignan-sur-Roe. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de ROUGET JACQUES

Dénomination
ROUGET JACQUES
SIREN
798 805 404
SIRET (siège)
798 805 404 00018
N° TVA intracommunautaire
FR87798805404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 805 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 novembre 2013
Siège social
8 RUE DES DILIGENCES, 53390, SAINT-AIGNAN-SUR-ROE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUGET JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de ROUGET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53390 SAINT-AIGNAN-SUR-ROESiègeActif

    798 805 404 00018 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de ROUGET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2013

Questions fréquentes sur ROUGET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ROUGET JACQUES ?

Le numéro SIREN de ROUGET JACQUES est 798 805 404. Le SIRET de son siège social est 798 805 404 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87798805404.

Où se situe le siège social de ROUGET JACQUES ?

Le siège social de ROUGET JACQUES est situé 8 rue des Diligences, 53390 Saint-Aignan-sur-Roe.

ROUGET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGET JACQUES.

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