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ROUGET MARC

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Siren480 711 431Entrepreneur individuel74100 ANNEMASSECréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 480 711 431, ROUGET MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2005. Elle est domiciliée 11 rue Paul Bert, 74100 Annemasse. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.

Fiche d'identité de ROUGET MARC

Dénomination
ROUGET MARC
SIREN
480 711 431
SIRET (siège)
480 711 431 00035
N° TVA intracommunautaire
FR94480711431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 711 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
11 RUE PAUL BERT, 74100, ANNEMASSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROUGET MARC

Activités juridiques

Finances de ROUGET MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGET MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGET MARC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74100 ANNEMASSESiègeActif

    480 711 431 00035 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 6910Z

  • 74540 HERY-SUR-ALBYFermé

    480 711 431 00019 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 741A

  • 74160 ARCHAMPSFermé

    480 711 431 00027 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6910Z

Documents juridiques de ROUGET MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGET MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGET MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGET MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGET MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGET MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGET MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur ROUGET MARC

Quel est le numéro SIREN de ROUGET MARC ?

Le numéro SIREN de ROUGET MARC est 480 711 431. Le SIRET de son siège social est 480 711 431 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94480711431.

Où se situe le siège social de ROUGET MARC ?

Le siège social de ROUGET MARC est situé 11 rue Paul Bert, 74100 Annemasse.

ROUGET MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGET MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGET MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGET MARC.

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