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ROUGET MARCEL

Active
Siren952 227 536Entrepreneur individuel97412 Bras-PanonCréée le 09 mai 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUGET MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 mai 2023 sous le numéro SIREN 952 227 536. Son siège social est situé 12 CHE Robert RIVIERE DES ROCHES, 97412 Bras-Panon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0311Z.

Fiche d'identité de ROUGET MARCEL

Dénomination
ROUGET MARCEL
SIREN
952 227 536
SIRET (siège)
952 227 536 00010
N° TVA intracommunautaire
FR28952227536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 227 536
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0311Z
Date de création
09 mai 2023
Siège social
12 CHE Robert RIVIERE DES ROCHES, 97412, Bras-Panon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUGET MARCEL

ACTIVITÉ DE PÊCHE A PIED PROFESSIONNELLE

Finances de ROUGET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGET MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97412 Bras-PanonSiègeActif

    952 227 536 00010 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 0311Z

Documents juridiques de ROUGET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2023

Questions fréquentes sur ROUGET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de ROUGET MARCEL ?

Le numéro SIREN de ROUGET MARCEL est 952 227 536. Le SIRET de son siège social est 952 227 536 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28952227536.

Où se situe le siège social de ROUGET MARCEL ?

Le siège social de ROUGET MARCEL est situé 12 CHE Robert RIVIERE DES ROCHES, 97412 Bras-Panon.

ROUGET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGET MARCEL.

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