ROUGETET JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 927 545 764, ROUGETET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 19 mars 2024. Son siège social est situé 8 rue de la Coutotte, 25410 Osselle-Routelle. Son activité principale relève du code NAF 4799A.
Fiche d'identité de ROUGETET JEAN
INSEE- Dénomination
- ROUGETET JEAN
- SIREN
- 927 545 764
- SIRET (siège)
- 927 545 764 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR50927545764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 927 545 764
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A
- Date de création
- 19 mars 2024
- Siège social
- 8 RUE DE LA COUTOTTE, 25410, OSSELLE-ROUTELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUGETET JEAN
Vente à domicile
Finances de ROUGETET JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUGETET JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUGETET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25410 OSSELLE-ROUTELLESiègeActif
927 545 764 00015 · ouvert le 19 mars 2024 · NAF 4799A
Documents juridiques de ROUGETET JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUGETET JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGETET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUGETET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGETET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUGETET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUGETET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 mars 2024
Questions fréquentes sur ROUGETET JEAN
Quel est le numéro SIREN de ROUGETET JEAN ?
Le numéro SIREN de ROUGETET JEAN est 927 545 764. Le SIRET de son siège social est 927 545 764 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50927545764.
Où se situe le siège social de ROUGETET JEAN ?
Le siège social de ROUGETET JEAN est situé 8 rue de la Coutotte, 25410 Osselle-Routelle.
ROUGETET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUGETET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUGETET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGETET JEAN.
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