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ROUGETET JEAN

Active
Siren927 545 764Entrepreneur individuel25410 OSSELLE-ROUTELLECréée le 19 mars 2024
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 927 545 764, ROUGETET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 19 mars 2024. Son siège social est situé 8 rue de la Coutotte, 25410 Osselle-Routelle. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de ROUGETET JEAN

Dénomination
ROUGETET JEAN
SIREN
927 545 764
SIRET (siège)
927 545 764 00015
N° TVA intracommunautaire
FR50927545764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 545 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
19 mars 2024
Siège social
8 RUE DE LA COUTOTTE, 25410, OSSELLE-ROUTELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUGETET JEAN

Vente à domicile

Finances de ROUGETET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGETET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGETET JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25410 OSSELLE-ROUTELLESiègeActif

    927 545 764 00015 · ouvert le 19 mars 2024 · NAF 4799A

Documents juridiques de ROUGETET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGETET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGETET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGETET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGETET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGETET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGETET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2024

Questions fréquentes sur ROUGETET JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROUGETET JEAN ?

Le numéro SIREN de ROUGETET JEAN est 927 545 764. Le SIRET de son siège social est 927 545 764 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50927545764.

Où se situe le siège social de ROUGETET JEAN ?

Le siège social de ROUGETET JEAN est situé 8 rue de la Coutotte, 25410 Osselle-Routelle.

ROUGETET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGETET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGETET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGETET JEAN.