ROUGETTE FABRICE

Active

Siren323 058 206Entrepreneur individuel10500 EPOTHEMONTCréée le 23 novembre 1981

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUGETTE FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 novembre 1981, identifié par le SIREN 323 058 206. Le siège social de l'entreprise se trouve à Epothemont (10500). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de ROUGETTE FABRICE

INSEE

Dénomination: ROUGETTE FABRICE
SIREN: 323 058 206
SIRET (siège): 323 058 206 00018
N° TVA intracommunautaire: FR03323058206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 323 058 206
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 23 novembre 1981
Siège social: 10500, EPOTHEMONT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUGETTE FABRICE

TAPISSIER DECORATEUR FABRICATION DE STORES

Finances de ROUGETTE FABRICE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGETTE FABRICE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGETTE FABRICE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

10500 EPOTHEMONTSiègeActif
323 058 206 00018 · ouvert le 05 octobre 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROUGETTE FABRICE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGETTE FABRICE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGETTE FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGETTE FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGETTE FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGETTE FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGETTE FABRICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 janvier 2025création
Date d'effet : 23 novembre 1981

Questions fréquentes sur ROUGETTE FABRICE

Quel est le numéro SIREN de ROUGETTE FABRICE ?

Le numéro SIREN de ROUGETTE FABRICE est 323 058 206. Le SIRET de son siège social est 323 058 206 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03323058206.

Où se situe le siège social de ROUGETTE FABRICE ?

Le siège social de ROUGETTE FABRICE est situé 10500 Epothemont.