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ROUGIER DANIEL

Active
Siren314 662 099Entrepreneur individuel73600 SAINT-MARCELCréée le 30 mai 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 314 662 099, ROUGIER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 30 mai 1979. Son siège social est situé Le Champet, 73600 Saint-Marcel. L'entreprise déclare le code NAF 3832Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUGIER DANIEL

Dénomination
ROUGIER DANIEL
SIREN
314 662 099
SIRET (siège)
314 662 099 00022
N° TVA intracommunautaire
FR60314662099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 662 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3832Z
Date de création
30 mai 1979
Siège social
LE CHAMPET , 73600, SAINT-MARCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUGIER DANIEL

RECUPERATEUR DE VIEUX DECHETS

Finances de ROUGIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73600 SAINT-MARCELSiègeActif

    314 662 099 00022 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 3832Z

Documents juridiques de ROUGIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 1979

Questions fréquentes sur ROUGIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUGIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUGIER DANIEL est 314 662 099. Le SIRET de son siège social est 314 662 099 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60314662099.

Où se situe le siège social de ROUGIER DANIEL ?

Le siège social de ROUGIER DANIEL est situé Le Champet, 73600 Saint-Marcel.

ROUGIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGIER DANIEL.

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