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ROUGIER JACQUES

Active
Siren407 617 091Entrepreneur individuel63390 SAURET-BESSERVECréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 617 091, ROUGIER JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Son siège social est situé Bayet, 63390 Sauret-Besserve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de ROUGIER JACQUES

Dénomination
ROUGIER JACQUES
SIREN
407 617 091
SIRET (siège)
407 617 091 00019
N° TVA intracommunautaire
FR27407617091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 617 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
BAYET, 63390, SAURET-BESSERVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUGIER JACQUES

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de ROUGIER JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUGIER JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUGIER JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63390 SAURET-BESSERVESiègeActif

    407 617 091 00019 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0143Z

Documents juridiques de ROUGIER JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUGIER JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUGIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUGIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUGIER JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur ROUGIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ROUGIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de ROUGIER JACQUES est 407 617 091. Le SIRET de son siège social est 407 617 091 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27407617091.

Où se situe le siège social de ROUGIER JACQUES ?

Le siège social de ROUGIER JACQUES est situé Bayet, 63390 Sauret-Besserve.

ROUGIER JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGIER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGIER JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGIER JACQUES.

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