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ROUGIER JEAN

Active
Siren404 272 544Entrepreneur individuel23200 NEOUXCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

ROUGIER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 404 272 544. Son siège social est situé Vervialle, 23200 Neoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de ROUGIER JEAN

Dénomination
ROUGIER JEAN
SIREN
404 272 544
SIRET (siège)
404 272 544 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66404272544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 272 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
VERVIALLE, 23200, NEOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUGIER JEAN

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Établissements de ROUGIER JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 23200 NEOUXSiègeFermé

    404 272 544 00010 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 013Z

Conformité de ROUGIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUGIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur ROUGIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROUGIER JEAN ?

Le numéro SIREN de ROUGIER JEAN est 404 272 544. Le SIRET de son siège social est 404 272 544 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66404272544.

Où se situe le siège social de ROUGIER JEAN ?

Le siège social de ROUGIER JEAN est situé Vervialle, 23200 Neoux.

ROUGIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGIER JEAN.

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