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ROUGIER JEAN-JACQUES

Active
Siren480 296 102Entrepreneur individuel46250 FRAYSSINET-LE-GELATCréée le 01 janvier 2005

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 480 296 102, ROUGIER JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2005. Elle est domiciliée Les Pattaris, 46250 Frayssinet-le-Gelat. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de ROUGIER JEAN-JACQUES

Dénomination
ROUGIER JEAN-JACQUES
SIREN
480 296 102
SIRET (siège)
480 296 102 00019
N° TVA intracommunautaire
FR72480296102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 296 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
LES PATTARIS, 46250, FRAYSSINET-LE-GELAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUGIER JEAN-JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de ROUGIER JEAN-JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46250 FRAYSSINET-LE-GELATSiègeActif

    480 296 102 00019 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 9003A

Conformité de ROUGIER JEAN-JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGIER JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGIER JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUGIER JEAN-JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur ROUGIER JEAN-JACQUES

Quel est le numéro SIREN de ROUGIER JEAN-JACQUES ?

Le numéro SIREN de ROUGIER JEAN-JACQUES est 480 296 102. Le SIRET de son siège social est 480 296 102 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72480296102.

Où se situe le siège social de ROUGIER JEAN-JACQUES ?

Le siège social de ROUGIER JEAN-JACQUES est situé Les Pattaris, 46250 Frayssinet-le-Gelat.

ROUGIER JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGIER JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGIER JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGIER JEAN-JACQUES.

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