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ROUGIER MICHEL

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Siren989 659 404Entrepreneur individuel83200 ToulonCréée le 31 juillet 2025

4399B · Travaux de montage de structures métalliques

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 989 659 404, ROUGIER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 juillet 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 222 RUE Amiral Cellier, 83200 Toulon. Son activité principale est travaux de montage de structures métalliques (code NAF 4399B).

Fiche d'identité de ROUGIER MICHEL

Dénomination
ROUGIER MICHEL
SIREN
989 659 404
SIRET (siège)
989 659 404 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90989659404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 989 659 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399B - Travaux de montage de structures métalliques
Date de création
31 juillet 2025
Siège social
222 RUE Amiral Cellier, 83200, Toulon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ROUGIER MICHEL

Montage et entretien de serres, nettoyage de chantiers

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Établissements de ROUGIER MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83200 ToulonSiègeActif

    989 659 404 00010 · ouvert le 25 juillet 2025 · NAF 4399B

Documents juridiques de ROUGIER MICHEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 25 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ROUGIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUGIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUGIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUGIER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2025

Questions fréquentes sur ROUGIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ROUGIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de ROUGIER MICHEL est 989 659 404. Le SIRET de son siège social est 989 659 404 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90989659404.

Où se situe le siège social de ROUGIER MICHEL ?

Le siège social de ROUGIER MICHEL est situé 222 RUE Amiral Cellier, 83200 Toulon.

ROUGIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUGIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUGIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUGIER MICHEL.